Acheter des parts sociales

À terme, Itinéraire Bis veut se constituer en Société Coopérative d’Intérêt Collectif (SCIC). Chacun-e d’entre vous est invité à prendre des parts sociales pour participer au financement du projet. Les parts sociales  coûtent 50€ l’unité. Vous pouvez en prendre autant que vous voulez…

Pourquoi acheter des parts sociales ?

L’essentiel du financement du projet Itinéraire-Bis est participatif. Il va donc dépendre de la vente des parts sociales et des dons des particuliers. Ce seront des pierres essentielles pour que le projet se réalise.

Une part sociale n’est PAS un don ! L’argent que vous investissez à travers les parts sociales peut être récupéré sur demande en cas de besoin. Cela vous permet de pouvoir mettre plus =)

Une part sociale vous donne un droit de vote lors des décisions de l’Assemblée Générale. Vous pourrez construire le projet avec nous.

Quand Itinéraire-Bis se transformera en SCIC, 18% de votre investissement en parts sociales serons défiscalisés sur l’impôt sur le revenu, 50% sur l’ISF (certes, vous ne payez probablement pas l’ISF).

Comment acheter une part sociale ?

Solution 1 : par Internet – Remplissez le formulaire en ligne en CLIQUANT ICI.

Solution 2 : sur papier – Remplissez un exemplaire du formulaire (téléchargeable ICI) pour demander une ou plusieurs parts sociales. Une fois le formulaire rempli et signé vous pouvez :

• Le scanner et les envoyer à notre trésorier à l’adresse :  jammes.romain@gmail.com
• L’envoyer par courrier à l’adresse : Itinéraire-Bis, 9 rue Hubert Flourac, 31200 Toulouse
  

Vous serez informé-e-s de toutes les modalités dès que votre demande sera acceptée. Une fois le paiement effectué, nous vous fournirons un contrat à remplir et signer pour les parts sociales.

Questions en vrac ?

> Qui peut prendre des parts sociales ? N’importe quelle personne physique ou morale (association, collectivités, autres SCIC,…)

> Comment revendre une part sociale ? vous pouvez revendre sur demande vos parts sociales à Itinéraire-Bis. Bien sûr, cela demande un petit délai, en fonction de la somme concernée.

> Si le projet ne voit pas le jour, est-ce que je récupère mon argent ? Évidemment ! Si pour une raison ou une autre, le projet ne va pas à son terme, l’ensemble des parts sociales seront remboursées.

> Vais-je gagner de l’argent en ayant des parts sociales ? Il n’y aura aucun revenu lié à la possession de parts sociales. En revanche, il est possible que l’Assemblée Générale décide d’une augmentation du prix des parts en fonction, par exemple, de l’inflation, permettant aux sociétaires de ne pas perdre d’argent en cas de revente de leurs parts.